Coordonnées
Bouchat Julien
Rue de la Berme 39
2503 Bienne
Téléphone : +41 (0)32 365 33 18
Portable : +41 (0)77 426 70 47
E-mail : admin@j-bouchat.com
Site internet : www.j-bouchat.com
Site hébergé par
EasyGiga SA, Genève
Conditions générales
Toutes les prestations sont soumises aux présentes conditions générales.
En acceptant le contrat, vous signifiez accepter les termes de l'offre, les conditions générales, ainsi que celles de l'hébergeur éventuel.
Contenu de votre site
Aucun site ne sera réalisé, si celui-ci comporte un contenu à caractère illégal, illicite, haineux, raciste, prônant la supériorité d'une race, d'un sexe, d'une religion ou encore d'une nationalité.
De même, aucun site à caractère sexuel quel qu'il soit.
Responsabilité
Je ne suis en aucun cas responsable du contenu de votre site. Dès sa mise en ligne, toutes les actions le concernant sont sous votre responsabilité.
Si un contenu à caractère illégal, illicite ou sexuel est détecté sur votre site, il sera supprimé (sans préavis, ni dédommagement).
Conditions de paiement
Sauf autres précisions stipulées dans le contrat, le paiement se fait en deux fois :
- Un acompte de 25% vous sera demandé, dès conclusion du contrat (acompte payable dans les 10 jours). Dès réception de ce premier paiement, je débuterai la conception de votre site avec votre collaboration.
- Le deuxième paiement s'effectue à la fin de la construction de votre site (également payable dans les 10 jours), soit 75% restants. A la réception de la somme totale, vous pourrez bénéficier de votre site.
Si le client ne respecte pas les échéances de paiement (après deux rappels), je me réserve le droit d'interrompre les services en cours, le cas échéant de résilier le contrat avec effet immédiat et sans dédommagement.
Pour la reprise du service, un montant de 200.- CHF. (payable à l'avance) vous sera demandé.
Délai
Sauf autres précisions stipulées dans le contrat, je garantis un délai de deux mois maximum pour la réalisation de votre site.
Je ne peux garantir la tenue des délais si les documents nécessaires et/ou le matériel fourni par le client sont hors délai convenu, défectueux, non conformes ou en cas de force majeure.
Garantie, support technique et mise à jour
Les sites terminés sont garantis 100% fonctionnels avec la plupart des navigateurs récents (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc...). Cependant il peut arriver que des erreurs de conception se soit glissées dans le code.
Si tel est le cas, je les corrigeraient sans aucun frais supplémentaires pour autant qu'elles soient annoncées dans un délai de 3 mois après la mise en ligne et qu'elles ne proviennent pas d'une manipulation externe.
Pour toute mise à jour, ajout de pages ou de contenu, un devis au tarif de 45.- CHF./heure devra être calculé.
Confidentialité
Dans la limite de la loi, je garantis une confidentialité totale de l'intégralité de vos données. Aucune information vous concernant ne sera transmise à des tiers, excepté aux services d'hébergements (pour la réservation de votre domaine ou nom de domaine).
Droits de propriété
Le client garantit que tous les documents et/ou le matériel de travail fourni par ses soins, sont libres de tous droits d'auteur.
Version PDF des conditions générales :